Informations légales

mercredi 22 février 2006

Directeur de publication
Michel FORISSIER, Maire

Conception éditoriale, gestion et mises à jour
Florence FORGEOT, chargée de communication
Nathalie SUZE, journaliste multimédia
Aude MERITZA-BOZON, chargée de projet T.I.C.
et toute l’équipe de la médiathèque

Photographies
Service communication et service informatique, Ville de Meyzieu
Jean-François MARIN

Dispositions légales

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

L’ensemble des éléments constitutifs de ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être copié ou imité en tout ou partie sauf autorisation écrite de la ville de Meyzieu.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi être conformes à l’original et notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Etablissements de liens

La ville de Meyzieu autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.bm-meyzieu.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre autonome.

Une demande d’établissement de lien hypertexte à partir d’une page intérieure du site de la médiathèque de Meyzieu www.bm-meyzieu.fr doit être faite par courriel au webmestre : webmaster mairie-meyzieu.fr

Dans tous les cas, la ville de Meyzieu se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles explicitées ci-dessus.

Liens vers des sites tiers

La médiathèque de Meyzieu se réserve le droit de citer des sites tiers en proposant un lien hypertexte pour y accéder. Cliquer sur ces liens a pour conséquence de quitter le site bm-meyzieu.fr.
Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la ville de Meyzieu. Par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Traitement, droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles

Le site de la médiathèque de Meyzieu est déclaré auprès de la C.N.I.L. sous le dossier n°1160042.

Les données personnelles recueillies lors de dépôt de messages ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. La ville de Meyzieu les conserve de manière confidentielle pour une durée ne pouvant excéder 1 an.
Les données collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la ville de Meyzieu.

Bien sûr, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au wemestre : webmaster mairie-meyzieu.fr
ou par envoi postal :
Sites internet de la ville de Meyzieu
Hôtel de Ville
B.P. 122
Place de l’Europe
69883 Meyzieu cedex
Tél. 04 72 45 16 16